La location de bateau vous tente : la liberté, l’expérience unique qu’offre la navigation, la découverte d’endroits magnifiques sous un autre angle… vous êtes certain que c'est fait pour vous !
Mais comme dans tout voyage, vous avez peur de l’imprévu et redoutez les possibles conséquences financières d’une croisière en bateau. Que se passe-t-il si des dommages sont causés pendant la location ? Suis-je responsable ? Et surtout, comment se protéger contre les éventuels coûts possibles et les complications légales qui pourraient survenir ?
Plus d’inquiétude : dans cet article, nous explorons les concepts de rachat de caution et d’avarie en mer, essentiels pour comprendre vos responsabilités et options financières en cas d'incident pendant la location.
Que vous soyez un skipper d’expérience ou que vous planifiiez votre première croisière, cet article vous fournira les informations nécessaires pour naviguer en toute sérénité et gérer efficacement les incidents.
- La Caution Simplifiée : ce qu'il faut savoir
- Comprendre les avaries en mer
- L'importance du rachat de caution dans la location de bateau
- Ce que le rachat de caution ne couvre pas : exclusions et limites à connaître
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La Caution Simplifiée : ce qu'il faut savoir
La caution est la somme d'argent que le locataire verse au loueur au début de la location. “La caution va tout simplement servir de garantie au loueur pour couvrir le coût des réparations en cas de sinistre survenu durant la navigation”, explique François, directeur commercial chez Filovent. La caution peut alors être encaissée en partie ou en totalité par le loueur en cas de sinistre. Elle lui permet de ne pas avoir à payer entièrement la franchise d'assurance de sa poche.
En cas de sinistre pendant une location, deux scénarios sont possibles :
-Si les dégâts sont inférieurs au montant de la franchise d'assurance, le propriétaire du bateau ne fera pas jouer son assurance. Il prélèvera une partie de votre caution pour financer les réparations.
-Si les dégâts sont supérieurs au montant de la franchise, notre partenaire armateur retiendra la totalité de votre caution et activera son assurance pour se faire rembourser le reste.
À retenir :
- Même si vous avez recours à un skipper professionnel lors de votre location, vous êtes responsable du bateau et devez donc verser une caution.
- En cas de sinistre, vous n'êtes responsable qu'à hauteur du montant de la caution que vous déposez, sauf si vous n'avez pas respecté vos obligations contractuelles ou la loi. Par exemple, si vous avez navigué de nuit et causé des dégâts au bateau, vous serez tenu entièrement responsable, potentiellement au-delà du montant de la caution.
- Les dégradations non liées à un événement en mer (comme marcher sur un hublot ou brûler un coussin) ne sont pas considérées comme des sinistres et peuvent entraîner des retenues sur votre caution.
Comprendre les avaries en mer
Les avaries en mer se réfèrent à tout dommage ou incident technique affectant le bon fonctionnement d'un bateau.
François, directeur commercial chez Filovent, explique que ces incidents sont plus communs qu'on ne le pense : “Que l’on soit un navigateur expérimenté ou un débutant, lorsqu’on navigue on n'est jamais à l’abri d’un imprévu. La plupart de nos clients naviguent rarement, seulement quelques fois par an, donc un accident peut vite arriver.” La gravité des avaries peut varier, allant de légers dégâts à des dégradations majeures rendant inutilisable le bateau. Dans tous les cas, il est important de rappeler que vous serez responsables à hauteur de la caution que vous avez déposée.
Pour François, la variété des problèmes potentiels est vaste : “On peut talonner un haut-fond, avoir l’hélice bloquée par un sac plastique, marcher sur un hublot, ou même casser une poulie. C’est pourquoi il faut bien se préparer et être très prudent lors de votre sortie en mer, car des dégâts peuvent vite arriver.”
Voici les causes les plus communes d’avaries en mer :
- Conditions météorologiques : Faites notamment attention aux tempêtes ou à la foudre. Il faut toujours vérifier la météo avant de prendre la mer.
- Collisions : Que ce soit avec d’autres bateaux ou même lors d'incidents moins ordinaires comme des attaques d’orques, qui se multiplient actuellement autour de Gibraltar.
- Pannes et pollutions : Les dégâts matériels et problèmes causés par le plastique sont de plus en plus nombreux, lorsque celui-ci se bloque dans une hélice par exemple. Le plus inquiétant est que la quantité de plastique rejetée dans les océans pourrait tripler d’ici 2040 !
- Erreurs humaines : Effectuer une mauvaise manœuvre ou un amarrage inapproprié peut rapidement entraîner des dégâts sur le bateau.
La navigation n’est pas sans risque. Bien que certaines locations se déroulent sans encombre, il est essentiel d’être bien préparés et informés pour minimiser les risques d'avarie.
L'importance du rachat de caution dans la location de bateau
C’est là qu'intervient le rachat de caution : il s'agit d'une option que vous pouvez choisir lors d'une location de bateau. François, notre expert, clarifie le terme : “On parle souvent de rachat de caution, mais on peut utiliser le terme “assurance de la caution”, qui prend plus de sens. Cette assurance vise à diminuer le risque de perte lié à la caution en cas de sinistre.”
François ajoute : “Il ne faut pas se méprendre : le locataire verse quand même une caution initiale. C’est en payant une prime d’assurance que le locataire peut réduire le montant de la caution à payer en cas de sinistre.”
Quelle sont les principales conditions de l'assurance rachat de caution ?
- Le coût de cette assurance est fixé par notre partenaire Gritchen, il représente 5,5 % du montant total de la location.
- Il n’y a pas de conditions spécifiques pour souscrire à cette assurance : elle est accessible à tous ceux qui louent un bateau. Il offre une couverture dans le monde entier.
- La garantie prend effet le jour de la prise de possession du bateau et prend fin à sa restitution. Il existe certaines exclusions du rachat de caution détaillées à la fin de l’article.
- Si vous optez pour une location de bateau avec skipper, Filovent rend l'assurance rachat de caution obligatoire. François explique pourquoi cette condition est nécessaire : “On pourrait penser que le skipper, en tant que professionnel, serait entièrement responsable du bateau. Mais en réalité, c'est le locataire qui est juridiquement responsable car il loue un bateau pour son usage personnel. En imposant cette assurance, nous voulons garantir la sécurité et le bien-être de nos clients durant leur croisière”.
Quel est le du rôle du rachat de caution face aux avaries en mer ?
En cas de dommages au bateau dans le cadre d'une avarie liée à la navigation, le rachat de caution vous permet d'être indemnisé du montant prélevé par le loueur, déduction faite d'une franchise de 10% des dégâts (avec un minimum de 200€, et dans la limite d'une indemnité maximale de 5 000 €).
Pour être plus concret, prenons deux exemples :
-Cas n°1 : Le loueur garde toute la caution. Vous déposez une caution de 3 000 € sur place. Suite à de gros dégâts sur le bateau, le loueur garde toute la caution. Grâce à l'assurance rachat de caution, vous serez alors remboursé de 3 000 €, moins la franchise de 10%, soit un total de 2 700 €. Vous n'aurez donc vraiment perdu “que” 300 € sur les 3 000 € de caution.
-Cas n°2 : Le loueur ne garde qu'une partie de la caution. Vous déposez également 3 000 € de caution. Mais cette fois-ci, le loueur garde 500 € pour des dégâts mineurs et vous rend donc 2 500 € de caution. Dans ce cas, l'assureur vous remboursera 500 €, déduction faite d'une franchise de 200 € (franchise minimale), soit 300 €. Vous aurez perdu 200 € dans ce cas.
Quels sont les avantages de cette assurance ?
- Naviguer sereinement : Le rachat de caution vous permet de naviguer l'esprit plus tranquille, sachant que vous êtes protégé financièrement en cas d'avarie ou de dégâts sur le bateau. Vous pouvez alors profiter pleinement de vos vacances sans stress.
- Sécurité financière : L'assurance vous permet de minimiser votre responsabilité financière et de limiter l'argent perdu en cas d'incident.
- Facilité d'accès : C'est une assurance à laquelle tout le monde peut souscrire. Le processus de souscription est simple et les vendeurs de Filovent s'assurent de vous expliquer clairement les conditions et bénéfices lors de votre réservation.
Pour François, cette assurance est indispensable lors d’une location de bateau : “Selon moi, c'est plus que nécessaire de prendre cette assurance rachat de caution. Les incidents sont plutôt fréquents pendant la navigation. Il ne faut pas prendre de risque inutile. Environ 70% de nos clients choisissent cette option, cela leur permet d’être vraiment d'être plus serein lors de leur voyage."
Quelle est la procédure à suivre en cas d'avarie ?
Même en faisant preuve d'une grande prudence, des incidents imprévus peuvent survenir. Si vous êtes confronté à une avarie en mer, la première étape consiste à vous assurer que tous les passagers sont en sécurité.
François nous éclaire sur les suivantes : “Après s'être assuré de la sécurité à bord, il est essentiel de noter en détail les circonstances de l'avarie. Cette documentation va être très importante par la suite pour votre réclamation d’indemnisation auprès de l'assurance".
Après cette étape, vous devez prendre contact avec notre assureur Gritchen : “Vous devez déclarer le sinistre à notre assureur Gritchen. Pour cela, vous devez présenter une facture ou un devis de l'armateur, prouvant qu’il y a eu avarie et que celle-ci est liée à un événement en mer. Vous pouvez alors envoyer tous les documents nécessaires à l'assureur afin d'être indemnisé”.
Voici les documents nécessaires à fournir pour être éligible à un remboursement :
- Inventaire (lors du départ et de l’arrivée)
- Rapport de mer
- La copie du livre de bord
- La copie du contrat de location
- La facture ou le devis de l’avarie
Ce que le rachat de caution ne couvre pas : exclusions et limites à connaître
Même si l'assurance rachat de caution offre une couverture financière significative en cas d'avarie, il existe certaines situations où celle-ci ne permet pas l'indemnisation.
François attire notre attention sur les principales exclusions :
- Les pertes non liées à une avarie : par exemple, faire tomber une manivelle à l'eau.
- Voiles spécifiques : les avaries affectant les spinnakers ou gennakers ne sont pas couvertes.
- Équipements annexes : les dégâts affectant l'annexe et le moteur hors-bord ne sont pas couverts. Ils ne font pas partie du bateau stricto sensu.
- Les dommages causés aux bateaux tiers : le rachat de caution ne couvre jamais les dommages causés à un bateau tiers, puisque ceux-ci relèvent de la responsabilité civile du bateau loué, et non de son assurance dommages.
- Absence d'inventaire de départ et d'arrivée : Si l'inventaire n'a pas été effectué, cela peut entraîner une perte de votre caution sans possibilité de remboursement.
En bref
Vous l’aurez compris, la location de bateau est une activité qui peut vous faire vivre des moments inoubliables, mais qui comporte aussi des risques : les avaries en mer. Ces avaries sont plus fréquentes qu’on ne le pense et peuvent avoir des conséquences financières importantes. Le rachat de caution est alors une élément essentiel à prendre en compte lors de votre location de bateau.
Cette assurance vous permet de profiter pleinement de votre croisière, en réduisant le montant que vous pourriez devoir en cas de sinistre. Cependant, il est tout aussi important de comprendre ce que cette assurance ne couvre pas.
Vous maîtrisez désormais les notions essentielles de rachat de caution et d’avaries en mer. Nous vous attendons avec impatience pour votre prochaine location de bateau chez nous !
Remerciements
Je tiens à remercier François, directeur commercial chez Filovent, pour le temps qu'il a consacré à répondre à mes questions et interrogations sur le sujet.